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40 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'CODE PENAL'



CODE DES SOCIETES / Alain VIANDIER
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104218 09.03 VIA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 104294 09.03 VIA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible Analyse de l'application du code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (code ISPS) au port Autonome de Dakar / Ndèye Marième DIOUF
Titre : Analyse de l'application du code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (code ISPS) au port Autonome de Dakar Type de document : texte imprimé Auteurs : Ndèye Marième DIOUF, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2018-2019 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 132 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : code international sûreté des navires installation portuaire code ISPS port autonome de Dakar Dakar Analyse de l'application du code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (code ISPS) au port Autonome de Dakar [texte imprimé] / Ndèye Marième DIOUF, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2018-2019 . - 132 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code international sûreté des navires installation portuaire code ISPS port autonome de Dakar Dakar Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200460 05-DM/PM-19 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS PORTUAIRE ET MARITIME Disponible Analyse de l’application du code international pour la sureté des navires et des installations portuaires (Code ISPS) au port commercial d’Owendo du Gabon / Alvyne LOUNDOU LOUNDOU
Titre : Analyse de l’application du code international pour la sureté des navires et des installations portuaires (Code ISPS) au port commercial d’Owendo du Gabon Type de document : texte imprimé Auteurs : Alvyne LOUNDOU LOUNDOU, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2018-2019 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 81 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : sureté des navire installation portuaire code ISPS port commercial OWENDO Gabon Analyse de l’application du code international pour la sureté des navires et des installations portuaires (Code ISPS) au port commercial d’Owendo du Gabon [texte imprimé] / Alvyne LOUNDOU LOUNDOU, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2018-2019 . - 81 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sureté des navire installation portuaire code ISPS port commercial OWENDO Gabon Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106670 01-DM/PM-19 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS PORTUAIRE ET MARITIME Disponible ANALYSE DE LA POLITIQUE DES EXONATIONS FISCALES DANS LE CODE DES INVESTISSEMENTS DU SENEGAL / CHEIKH OUMAR BALDE
Titre : ANALYSE DE LA POLITIQUE DES EXONATIONS FISCALES DANS LE CODE DES INVESTISSEMENTS DU SENEGAL Type de document : texte imprimé Auteurs : CHEIKH OUMAR BALDE, Auteur Année de publication : 2016 Importance : 51 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : EXONERATIONS FISCALES/ CODE DES INVESTISSEMENTS/ DROIT DES AFFAIRES/ FISCALITES/ SENEGAL ANALYSE DE LA POLITIQUE DES EXONATIONS FISCALES DANS LE CODE DES INVESTISSEMENTS DU SENEGAL [texte imprimé] / CHEIKH OUMAR BALDE, Auteur . - 2016 . - 51 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXONERATIONS FISCALES/ CODE DES INVESTISSEMENTS/ DROIT DES AFFAIRES/ FISCALITES/ SENEGAL Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 105292 47 M2DAF 16 MEMOIRE M2 Bibliothèque principale FISCALITE Disponible Analyse de la sureté des installations portuaires au Port Autonome de Dakar / Jessyca Aganga MBOUROU
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Titre : Analyse de la sureté des installations portuaires au Port Autonome de Dakar : l'état de la mise en oeuvre du code ISPS Type de document : texte imprimé Auteurs : Jessyca Aganga MBOUROU, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2016-2017 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 79 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : installation portuaire port autonome de Dakar code ISPS Analyse de la sureté des installations portuaires au Port Autonome de Dakar : l'état de la mise en oeuvre du code ISPS [texte imprimé] / Jessyca Aganga MBOUROU, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2016-2017 . - 79 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : installation portuaire port autonome de Dakar code ISPS Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200477 02-DM/PM-17 ex1 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS PORTUAIRE ET MARITIME Disponible 200459 02-DM/PM-17 ex2 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS PORTUAIRE ET MARITIME Disponible Documents numériques
version_finale_de_memoire_ISPS_compressed.pdfAdobe Acrobat PDFANNALES DE DROIT PENAL / Adrien-Charles DANA
Titre : ANNALES DE DROIT PENAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien-Charles DANA, Auteur Editeur : LITEC Année de publication : 1985 Importance : 142 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2711105970 Prix : 15 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT PRIVE DROIT PÉNAL PROCÉDURE PÉNALE OUVRAGES GÉNÉRAUX Note de contenu : Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), Les Annales de droit pénal regroupent en un seul ouvrage :
• Des sujets d'examen donnés dans une vingtaine d'universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes de l'introduction au droit et du droit civil ;
• Des conseils méthodologiques : exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.ANNALES DE DROIT PENAL [texte imprimé] / Adrien-Charles DANA, Auteur . - [S.l.] : LITEC, 1985 . - 142 Pages.
ISSN : 978-2711105970 : 15 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT PRIVE DROIT PÉNAL PROCÉDURE PÉNALE OUVRAGES GÉNÉRAUX Note de contenu : Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), Les Annales de droit pénal regroupent en un seul ouvrage :
• Des sujets d'examen donnés dans une vingtaine d'universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes de l'introduction au droit et du droit civil ;
• Des conseils méthodologiques : exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104500 09.02 DAN Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : Application du code ISPS au port de Djibouti Type de document : texte imprimé Auteurs : Samatar Idriss EGUEH, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2016-2017 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 119 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Code ISPS application Port djibouti djibouti Application du code ISPS au port de Djibouti [texte imprimé] / Samatar Idriss EGUEH, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2016-2017 . - 119 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code ISPS application Port djibouti djibouti Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103904 04-DM/PM-17 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS PORTUAIRE ET MARITIME Disponible Documents numériques
MEMOIRE_SAMATAR_IDRISS_EGUEH_compressed.pdfAdobe Acrobat PDFL'application de la notion d'enfant à charge au regard du code de sécurité sociale / Oscar DIOH
Titre : L'application de la notion d'enfant à charge au regard du code de sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Oscar DIOH (2007), Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2007 Collection : Institut Mercure Importance : 46 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : notion d'enfant code de sécurité sécurité sociale L'application de la notion d'enfant à charge au regard du code de sécurité sociale [texte imprimé] / Oscar DIOH (2007), Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2007 . - 46 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Mercure) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : notion d'enfant code de sécurité sécurité sociale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101319 01-MB/CJ-07 MEMOIRE DE LICENCE PROFESSIONNELLE CDI CAMPUS CARRIERE JUDICIAIRE Disponible CODE DES ASSURANCES / Claude J. BERR
Titre : CODE DES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : CODES ANNUELS Importance : 1050 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05222-6 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE FONDS DE GARANTIE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.CODE DES ASSURANCES [texte imprimé] / Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur . - 9ème édition . - DALLOZ, 2003 . - 1050 Pages. - (CODES ANNUELS) .
ISBN : 978-2-247-05222-6 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE FONDS DE GARANTIE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101565 06.08 BER Livre CDI CAMPUS MANAGEMENT Disponible CODE DES ASSURANCES / Claude J. BERR
Titre : CODE DES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : CODES ANNUELS Importance : 1050 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2 24 705222 3 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...CODE DES ASSURANCES [texte imprimé] / Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur . - DALLOZ, 2003 . - 1050 Pages. - (CODES ANNUELS) .
ISSN : 978-2 24 705222 3 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...Exemplaires
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