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61 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'IMPOT DU MINIMUM FISCAL'
Affiner la recherchePRECIS DE FISCALITE SENEGALAISE : COURS ET EXERCICES CORRIGÉS / Mamadou NGOM
Titre : PRECIS DE FISCALITE SENEGALAISE : COURS ET EXERCICES CORRIGÉS Type de document : texte imprimé Auteurs : Mamadou NGOM, Auteur Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DU SAHEI Année de publication : 2009 Importance : 245 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84524-009-4 Prix : 15.000 Cfa Langues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE IMPOT SYSTEME FISCAL OPTIMAL DROIT FISCAL TAXE IMPOT SUR LES SOCIETES PRODUIT IMPOSABLE PRODUIT D'EXPLOITATION PRODUIT FINANCIER CHARGE DECAISSABLE CHARGE D'EXPLOITATION FRAIS FINANCIER CHARGE NON DECAISSABLE AMORTISSEMENT PROVISION IMPOT SUR LE REVENU GESTION DE LA PATENTE IMPOT DIRECT TAXE ASSIMILEE TVA PRECOMPTE TAXE SUR LES OPERATIONS BANCAIRES OPERATION BANCAIRE DROIT DES ENREGISTREMENTS DROIT D'ACCISES CESSION D'IMMEUBLE CESSION MEUBLE TAXE ASSIMILEE IMPOT DU MINIMUM FISCAL TRIMF Résumé : Ce manuel est un condensé de textes, cours et exercices corrigés de plus de trois cents cinquante pages.
Ce précis s'adresse aux groupes suivants :
* Les professionnels de la comptabilité ;
* Les investisseurs et les entrepreneurs ;
* Les décideurs du public et du privé ;
* Les exécutifs des collectivités locales ; et
* Les universitaires et autres opérateurs économiques.
PRECIS DE FISCALITE SENEGALAISE : COURS ET EXERCICES CORRIGÉS [texte imprimé] / Mamadou NGOM, Auteur . - [S.l.] : PRESSES UNIVERSITAIRES DU SAHEI, 2009 . - 245 Pages.
ISBN : 978-2-84524-009-4 : 15.000 Cfa
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE IMPOT SYSTEME FISCAL OPTIMAL DROIT FISCAL TAXE IMPOT SUR LES SOCIETES PRODUIT IMPOSABLE PRODUIT D'EXPLOITATION PRODUIT FINANCIER CHARGE DECAISSABLE CHARGE D'EXPLOITATION FRAIS FINANCIER CHARGE NON DECAISSABLE AMORTISSEMENT PROVISION IMPOT SUR LE REVENU GESTION DE LA PATENTE IMPOT DIRECT TAXE ASSIMILEE TVA PRECOMPTE TAXE SUR LES OPERATIONS BANCAIRES OPERATION BANCAIRE DROIT DES ENREGISTREMENTS DROIT D'ACCISES CESSION D'IMMEUBLE CESSION MEUBLE TAXE ASSIMILEE IMPOT DU MINIMUM FISCAL TRIMF Résumé : Ce manuel est un condensé de textes, cours et exercices corrigés de plus de trois cents cinquante pages.
Ce précis s'adresse aux groupes suivants :
* Les professionnels de la comptabilité ;
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* Les décideurs du public et du privé ;
* Les exécutifs des collectivités locales ; et
* Les universitaires et autres opérateurs économiques.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101188 11.01 NGO Livre CDI CAMPUS MANAGEMENT Disponible
Titre : DROIT FISCAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques BIENVENU (1987), Auteur Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE Année de publication : 1987 Importance : 338 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2130414583 Prix : 13 Euro Note générale : Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : - expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ; - donner au droit fiscal international et au droit de l'Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l'internationalisation des échanges et des opérations ; - présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des Facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des Ecoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT FISCAL FISCALITE TAXE IMPOT DROIT FISCAL [texte imprimé] / Jean-Jacques BIENVENU (1987), Auteur . - [S.l.] : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, 1987 . - 338 Pages.
ISSN : 978-2130414583 : 13 Euro
Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : - expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ; - donner au droit fiscal international et au droit de l'Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l'internationalisation des échanges et des opérations ; - présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des Facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des Ecoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT FISCAL FISCALITE TAXE IMPOT Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104352 09.03 BIE Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : DROIT FISCAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis TROTABAS (1985), Auteur ; Jean-Marie COTTERET (1985), Auteur Editeur : DALLOZ-SIREY Année de publication : 1985 Collection : PRECIS DALLOZ Importance : 504 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2247006094 Prix : 8 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL IMPOT TAXE REVENUS Note de contenu : Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale.
On pourrait laisser penser, de prime abord, que le droit fiscal est une matière unitaire : l’ensemble des dispositions fiscales forme un corps unique, un corpus juris fiscalis constitué de divers éléments formant entre eux un ensemble unique. La réalité est très différente et, si on se penche sur les dispositions fiscales aujourd’hui en vigueur, on remarque que le droit fiscal est composé de diverses branches qui peuvent être regroupées en deux grands ensembles.DROIT FISCAL [texte imprimé] / Louis TROTABAS (1985), Auteur ; Jean-Marie COTTERET (1985), Auteur . - DALLOZ-SIREY, 1985 . - 504 Pages. - (PRECIS DALLOZ) .
ISSN : 978-2247006094 : 8 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL IMPOT TAXE REVENUS Note de contenu : Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale.
On pourrait laisser penser, de prime abord, que le droit fiscal est une matière unitaire : l’ensemble des dispositions fiscales forme un corps unique, un corpus juris fiscalis constitué de divers éléments formant entre eux un ensemble unique. La réalité est très différente et, si on se penche sur les dispositions fiscales aujourd’hui en vigueur, on remarque que le droit fiscal est composé de diverses branches qui peuvent être regroupées en deux grands ensembles.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104213 09.01 TRO Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 104438 11.01 TRO Livre Bibliothèque principale FISCALITE Disponible
Titre : DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre LE GALL (2001), Auteur Mention d'édition : 10ème édition Editeur : DALLOZ Année de publication : 2001 Collection : MEMENTOS DALLOS Importance : 288 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04357-6 Prix : 17 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT PRIVE DROIT FISCAL ENTREPRISE COMMERCIALE DROIT FISCAL DES ENTREPRISES FISCALITE DES ENTREPRISES COMMERCIALES FISCALITE DES ENTREPRISES INDUSTRIELES FISCALITE DES ENTREPRISES ARTISANALES DROIT D'ENREGISTREMENT DES ENTREPRISES IMPOT SUR LES SOCIETES IMPOT SUR LES BENEFICES TVA Résumé : Ce Mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales : fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principale-ment aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. C'est ainsi que sont recherchés et expliqués les causes, le régime et les règles d'exigibilité de chacun des trois grands types d'impôt : les droits d'enregistrement, l'impôt sur les bénéfices et la TVA.
Cet ouvrage fournit pour tous les lecteurs, y compris les professionnels, des clés essentielles à la compréhension de la fiscalité applicable aux entreprises concernées.DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES [texte imprimé] / Jean-Pierre LE GALL (2001), Auteur . - 10ème édition . - DALLOZ, 2001 . - 288 pages. - (MEMENTOS DALLOS) .
ISBN : 978-2-247-04357-6 : 17 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT PRIVE DROIT FISCAL ENTREPRISE COMMERCIALE DROIT FISCAL DES ENTREPRISES FISCALITE DES ENTREPRISES COMMERCIALES FISCALITE DES ENTREPRISES INDUSTRIELES FISCALITE DES ENTREPRISES ARTISANALES DROIT D'ENREGISTREMENT DES ENTREPRISES IMPOT SUR LES SOCIETES IMPOT SUR LES BENEFICES TVA Résumé : Ce Mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales : fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principale-ment aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. C'est ainsi que sont recherchés et expliqués les causes, le régime et les règles d'exigibilité de chacun des trois grands types d'impôt : les droits d'enregistrement, l'impôt sur les bénéfices et la TVA.
Cet ouvrage fournit pour tous les lecteurs, y compris les professionnels, des clés essentielles à la compréhension de la fiscalité applicable aux entreprises concernées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102820 11.01 LEG Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES : ENREGISTREMENT ET TIMBRE, IMPOTS DIRECTS, TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre LE GALL (1989), Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 1989 Importance : 215 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2247009751 Prix : 17 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT FISCAL ENTREPRISES COMMERCIALES ENREGISTREMENT TIMBRE TAXE FISCALITE IMPOT DIRECT DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES : ENREGISTREMENT ET TIMBRE, IMPOTS DIRECTS, TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES [texte imprimé] / Jean-Pierre LE GALL (1989), Auteur . - [S.l.] : DALLOZ, 1989 . - 215 Pages.
ISSN : 978-2247009751 : 17 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT FISCAL ENTREPRISES COMMERCIALES ENREGISTREMENT TIMBRE TAXE FISCALITE IMPOT DIRECT Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102865 11.01 LEG Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES : ENREGISTREMENT ET TIMBRE, IMPOTS DIRECTS, TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre LE GALL (1989), Auteur Editeur : DALLOZ-SIREY Année de publication : 1989 Collection : MEMENTOS Importance : 215 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978- 2247009751 Prix : 16 Euro Note générale : Ce Mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales : fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principalement aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. C'est ainsi que sont recherchés et expliqués les causes, le régime et les règles d'exigibilité de chacun des trois grands types d'impôt : les droits d'enregistrement, l'impôt sur les bénéfices et la TVA.
Cet ouvrage fournit pour tous les lecteurs, y compris les professionnels, des clés essentielles à la compréhension de la fiscalité applicable aux entreprises concernées.
Sommaire
Notions générales sur le droit fiscal des entreprises commercialesLangues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL DROIT DES ENTREPRISES DROIT DES ENTREPRISES COMMERCIALES DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES TAXE IMPOT DIRECT TAXE SUR LES CHIFFRES D'AFFAIRE DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES : ENREGISTREMENT ET TIMBRE, IMPOTS DIRECTS, TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES [texte imprimé] / Jean-Pierre LE GALL (1989), Auteur . - DALLOZ-SIREY, 1989 . - 215 Pages. - (MEMENTOS) .
ISSN : 978- 2247009751 : 16 Euro
Ce Mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales : fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principalement aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. C'est ainsi que sont recherchés et expliqués les causes, le régime et les règles d'exigibilité de chacun des trois grands types d'impôt : les droits d'enregistrement, l'impôt sur les bénéfices et la TVA.
Cet ouvrage fournit pour tous les lecteurs, y compris les professionnels, des clés essentielles à la compréhension de la fiscalité applicable aux entreprises concernées.
Sommaire
Notions générales sur le droit fiscal des entreprises commerciales
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL DROIT DES ENTREPRISES DROIT DES ENTREPRISES COMMERCIALES DROIT FISCAL DES ENTREPRISES COMMERCIALES TAXE IMPOT DIRECT TAXE SUR LES CHIFFRES D'AFFAIRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : DROIT FISCAL INTERNATIONAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert TIXIER (1985), Auteur ; Guy GEST (1985), Auteur Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE Année de publication : 1985 Collection : DROIT FONDAMENTAL-DROIT FINANCIER Importance : 493 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2130392547 Prix : 12 Euro Note générale : « L’ensemble des contributions obligatoires effectuées sans contrepartie au profit des administrations publiques et des institutions communautaires » est égal à 42,9 % du PIB. C’est dire l’importance que revêtent les règles fiscales pour les auteurs de l’économie : les particuliers et les entreprises. Matière réputée difficile et complexe, le Droit fiscal se doit d’être connu des étudiants et d’un nombre croissant d’intervenants économiques. Cet ouvrage est une synthèse claire, accessible et à jour du droit fiscal français Langues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL DROIT FISCAL INTERNATIONAL FISCALITE INTERNATIONALE IMPOT TAXE DROIT FISCAL INTERNATIONAL [texte imprimé] / Gilbert TIXIER (1985), Auteur ; Guy GEST (1985), Auteur . - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, 1985 . - 493 Pages. - (DROIT FONDAMENTAL-DROIT FINANCIER) .
ISSN : 978-2130392547 : 12 Euro
« L’ensemble des contributions obligatoires effectuées sans contrepartie au profit des administrations publiques et des institutions communautaires » est égal à 42,9 % du PIB. C’est dire l’importance que revêtent les règles fiscales pour les auteurs de l’économie : les particuliers et les entreprises. Matière réputée difficile et complexe, le Droit fiscal se doit d’être connu des étudiants et d’un nombre croissant d’intervenants économiques. Cet ouvrage est une synthèse claire, accessible et à jour du droit fiscal français
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE DROIT FISCAL DROIT FISCAL INTERNATIONAL FISCALITE INTERNATIONALE IMPOT TAXE Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104018 09.03 TIX Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : FINANCES PUBLIQUES : Droit - Fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François DERUEL, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : MEMENTOS DALLOZ Année de publication : 1985 Importance : 215 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00573-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES DROIT FISCAL IMPÔT FINANCES PUBLIQUES : Droit - Fiscal [texte imprimé] / François DERUEL, Auteur . - 5ème édition . - [S.l.] : MEMENTOS DALLOZ, 1985 . - 215 pages.
ISBN : 978-2-247-00573-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES DROIT FISCAL IMPÔT Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100733 03.08 DER Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : FINANCES PUBLIQUES : Droit - Fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François DERUEL, Auteur Mention d'édition : 6ème édition Editeur : MEMENTOS DALLOZ Année de publication : 1987 Importance : 221 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES DROIT FISCAL IMPÔT FINANCES PUBLIQUES : Droit - Fiscal [texte imprimé] / François DERUEL, Auteur . - 6ème édition . - [S.l.] : MEMENTOS DALLOZ, 1987 . - 221 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES DROIT FISCAL IMPÔT Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100859 03.08 DER Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : FISCAL 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis LEFEBVRE (1991), Auteur Editeur : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Année de publication : 1991 Importance : 1310 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2851151738 Prix : 11 Euro Note générale : Plus de 1500 pages de Code général des impôts, 1000 pages de Journal Officiel, 2500 pages de circulaires administratives, 5000 pages de jurisprudence sont synthétisées, analysées et commentées. Accessible à tous il permet de connaître précisément vos droits, choisir le régime fiscal le plus favorable, calculer facilement impôts et taxes, établir les déclarations, vérifier les avis d’imposition et réclamer s’il y a lieu. A jour au 10 février 2004 il intègre la Loi de finances pour 2004 ainsi que les incidences concrètes de toute l’actualité récente (Loi pour l’initiative économique, Réformes des retraites, Loi Urbanisme et Habitat, etc...) Langues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE MEMENTO FISCAL DROIT FISCAL IMPOT TAXE FISCAL 1991 [texte imprimé] / Francis LEFEBVRE (1991), Auteur . - [S.l.] : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 1991 . - 1310 Pages.
ISSN : 978-2851151738 : 11 Euro
Plus de 1500 pages de Code général des impôts, 1000 pages de Journal Officiel, 2500 pages de circulaires administratives, 5000 pages de jurisprudence sont synthétisées, analysées et commentées. Accessible à tous il permet de connaître précisément vos droits, choisir le régime fiscal le plus favorable, calculer facilement impôts et taxes, établir les déclarations, vérifier les avis d’imposition et réclamer s’il y a lieu. A jour au 10 février 2004 il intègre la Loi de finances pour 2004 ainsi que les incidences concrètes de toute l’actualité récente (Loi pour l’initiative économique, Réformes des retraites, Loi Urbanisme et Habitat, etc...)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE MEMENTO FISCAL DROIT FISCAL IMPOT TAXE Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104599 11.01 LEF Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
