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18 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'OBLIGATIONS DECLARATIVES'



LAMY SOCIAL / Marie-Christine HALLER
Titre : LAMY SOCIAL : agenda social, obligations déclaratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine HALLER, Auteur Editeur : LAMY S.A. Année de publication : 2003 Importance : n.p. Langues : Français (fre) Mots-clés : LAMY SOCIAL AGENDA SOCIALE OBLIGATIONS DECLARATIVES LAMY SOCIAL : agenda social, obligations déclaratives [texte imprimé] / Marie-Christine HALLER, Auteur . - [S.l.] : LAMY S.A., 2003 . - n.p.
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Mots-clés : LAMY SOCIAL AGENDA SOCIALE OBLIGATIONS DECLARATIVES Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100363 02.01 HAL Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible LE CONTRAT / Jean-Luc AUBERT
Titre : LE CONTRAT : DROIT DES OBLIGATIONS Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Luc AUBERT, Auteur ; François Collart DUTILLEUL (2010), Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : DALLOZ-SIREY Année de publication : 2010 Collection : CONNAISSANCE DU DROIT Importance : 141 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08918-5 Prix : 12 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : CONTRAT DROIT DES OBLIGATIONS GESTION DU PATRIMOINE PERSONNE PRIVEE PERSONNE PUBLIQUE Résumé : Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat. regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte de l'évolution considérable qu'a connue cette technique depuis le Code civil et de son développement dans tous les secteurs de la vie économique. II met aussi en lumière les insuffisances persistantes de certains éléments de son régime, qui appellent de nouvelles évolutions. A ceux qui ne sont pas juristes, et à ceux qui commencent des études de droit, ce livre apporte une présentation globale et claire de la technique contractuelle, avec l'exposé des principes fondamentaux, de droit privé comme de droit public, qui commandent la formation du contrat, sa force obligatoire et son exécution. Les juristes confirmés y trouveront l'exposé d'une conception globale et cohérente du phénomène contractuel, une appréhension synthétique de l'évolution contemporaine du droit du contrat et l'ébauche de pistes de réflexion multiples. LE CONTRAT : DROIT DES OBLIGATIONS [texte imprimé] / Jean-Luc AUBERT, Auteur ; François Collart DUTILLEUL (2010), Auteur . - 4ème édition . - DALLOZ-SIREY, 2010 . - 141 pages. - (CONNAISSANCE DU DROIT) .
ISBN : 978-2-247-08918-5 : 12 euro
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Mots-clés : CONTRAT DROIT DES OBLIGATIONS GESTION DU PATRIMOINE PERSONNE PRIVEE PERSONNE PUBLIQUE Résumé : Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat. regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte de l'évolution considérable qu'a connue cette technique depuis le Code civil et de son développement dans tous les secteurs de la vie économique. II met aussi en lumière les insuffisances persistantes de certains éléments de son régime, qui appellent de nouvelles évolutions. A ceux qui ne sont pas juristes, et à ceux qui commencent des études de droit, ce livre apporte une présentation globale et claire de la technique contractuelle, avec l'exposé des principes fondamentaux, de droit privé comme de droit public, qui commandent la formation du contrat, sa force obligatoire et son exécution. Les juristes confirmés y trouveront l'exposé d'une conception globale et cohérente du phénomène contractuel, une appréhension synthétique de l'évolution contemporaine du droit du contrat et l'ébauche de pistes de réflexion multiples. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102463 09.03 AUB Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible DROIT CIVIL / Alex WEILL
Titre : DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex WEILL (1986), Auteur ; François TERRE (1986), Auteur Année de publication : 1986 Importance : 1069 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2247006078 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL DROIT DES OBLIGATIONS OBLIGATIONS CONTRAT Note de contenu : L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS [texte imprimé] / Alex WEILL (1986), Auteur ; François TERRE (1986), Auteur . - 1986 . - 1069 Pages.
ISSN : 978-2247006078 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL DROIT DES OBLIGATIONS OBLIGATIONS CONTRAT Note de contenu : L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104536 09.03 WEI Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible DROIT CIVIL / Boris STARCK
Titre : DROIT CIVIL : obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Boris STARCK, Auteur ; François TERRE (1979), Auteur Mention d'édition : 4ème éd Editeur : LIBRAIRIES TECHNIQUES Année de publication : 1972 Importance : 819 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL INTRODUCTION AU DROIT JURISPRUDENCE INJUSTICE PATRIMOINE OBLIGATIONS Note de contenu : Comme son nom l’indique, cet ouvrage fait entrer le lecteur dans le droit. Il essaye d’être aussi simple que possible, alors que le droit ne l’est pas, du moins pas toujours. Il en montre les richesses mais aussi les insuffisances et les injustices, son enracinement dans le passé mais aussi sa perpétuelle actualisation, sa nature spécifique mais aussi ses liens avec les autres manifestations de la pensée, constamment évoquées : histoire, sociologie, politique, économie, philosophie, religions, littérature,etc.
Un double objectif est ainsi recherché. D’abord décrire fidèlement, notamment les sources du droit, aujourd’hui dominées par la surjuridicisation et transformées par le droit européen. Le lecteur est aussi incité à mesurer lui-même les antinomies qui sont à la base du droit : l’enseignement supérieur repose sur le débat, le débat des idées avec les autres et avec soi-même.
DROIT CIVIL : obligations [texte imprimé] / Boris STARCK, Auteur ; François TERRE (1979), Auteur . - 4ème éd . - [S.l.] : LIBRAIRIES TECHNIQUES, 1972 . - 819 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL INTRODUCTION AU DROIT JURISPRUDENCE INJUSTICE PATRIMOINE OBLIGATIONS Note de contenu : Comme son nom l’indique, cet ouvrage fait entrer le lecteur dans le droit. Il essaye d’être aussi simple que possible, alors que le droit ne l’est pas, du moins pas toujours. Il en montre les richesses mais aussi les insuffisances et les injustices, son enracinement dans le passé mais aussi sa perpétuelle actualisation, sa nature spécifique mais aussi ses liens avec les autres manifestations de la pensée, constamment évoquées : histoire, sociologie, politique, économie, philosophie, religions, littérature,etc.
Un double objectif est ainsi recherché. D’abord décrire fidèlement, notamment les sources du droit, aujourd’hui dominées par la surjuridicisation et transformées par le droit européen. Le lecteur est aussi incité à mesurer lui-même les antinomies qui sont à la base du droit : l’enseignement supérieur repose sur le débat, le débat des idées avec les autres et avec soi-même.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102155 09.03 STA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 104342 09.03 STA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible DROIT CIVIL / Philippe MALAURIE
Titre : DROIT CIVIL : LES PERSONNES, LES INCAPACITÉS Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE (1989), Auteur ; Laurent AYNES (1989), Auteur Editeur : EDITIONS CUJAS Année de publication : 1989 Importance : 272 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-90030-6 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL PERSONNES INCAPACITÉS FAMILLE BIENS OBLIGATIONS SURETÉS Note de contenu : Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famille, des incapacités, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. DROIT CIVIL : LES PERSONNES, LES INCAPACITÉS [texte imprimé] / Philippe MALAURIE (1989), Auteur ; Laurent AYNES (1989), Auteur . - [S.l.] : EDITIONS CUJAS, 1989 . - 272 Pages.
ISSN : 978-2-254-90030-6 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL PERSONNES INCAPACITÉS FAMILLE BIENS OBLIGATIONS SURETÉS Note de contenu : Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famille, des incapacités, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104335 09.03 MAL Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible DROIT CIVIL TOME VI, VOL 3 / Philippe MALAURIE
Titre : DROIT CIVIL TOME VI, VOL 3 : LES OBLIGATIONS, LE REGIME GÉNÉRAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE (2001), Auteur ; Laurent AYNES (2001), Auteur Editeur : EDITIONS CUJAS Année de publication : 2001 Importance : 266 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978- 2-254-01309-2 Prix : 35 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL OBLIGATIONS RÉGIME GÉNÉRAL PERSONNES BIENS DROIT PRIVE Note de contenu : L’obligation est l’instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l’ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats, régime général de l’obligation) exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l’égard du contrat, développement des sources unilatérales d’obligations... L’ouvrage veut allier la précision des références à l’ouverture aux questions humaines. DROIT CIVIL TOME VI, VOL 3 : LES OBLIGATIONS, LE REGIME GÉNÉRAL [texte imprimé] / Philippe MALAURIE (2001), Auteur ; Laurent AYNES (2001), Auteur . - [S.l.] : EDITIONS CUJAS, 2001 . - 266 Pages.
ISSN : 978- 2-254-01309-2 : 35 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL OBLIGATIONS RÉGIME GÉNÉRAL PERSONNES BIENS DROIT PRIVE Note de contenu : L’obligation est l’instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l’ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats, régime général de l’obligation) exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l’égard du contrat, développement des sources unilatérales d’obligations... L’ouvrage veut allier la précision des références à l’ouverture aux questions humaines. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104377 09.03 MAL Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible DROIT CIVIL VOLUME 2 / Jacques FLOUR
Titre : DROIT CIVIL VOLUME 2 : LES OBLIGATIONS, LE FAIT JURIDIQUE Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques FLOUR (1981), Auteur ; Jean-Luc AUBERT, Auteur Editeur : ARMAND COLIN Année de publication : 1981 Importance : 384 Pages Prix : 33 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL OBLIGATIONS FAIT JURIDIQUE JURISPRUDENCE Note de contenu : Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). DROIT CIVIL VOLUME 2 : LES OBLIGATIONS, LE FAIT JURIDIQUE [texte imprimé] / Jacques FLOUR (1981), Auteur ; Jean-Luc AUBERT, Auteur . - [S.l.] : ARMAND COLIN, 1981 . - 384 Pages.
33 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL OBLIGATIONS FAIT JURIDIQUE JURISPRUDENCE Note de contenu : Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104150 09.03 FLO Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible Etude de l’adjudication et de la négociation des titres souverains au sein de l’UEMOA / Niana BAKHOUM
Titre : Etude de l’adjudication et de la négociation des titres souverains au sein de l’UEMOA : cas des bons du trésor et des obligations du trésor au Sénégal Type de document : texte imprimé Auteurs : Niana BAKHOUM, Auteur Année de publication : 2013 Importance : 38 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : Mémoire UEMOA Trésor Obligations de trésor Sénégal Titres souverains Négociation des titres souverains Etude de l’adjudication et de la négociation des titres souverains au sein de l’UEMOA : cas des bons du trésor et des obligations du trésor au Sénégal [texte imprimé] / Niana BAKHOUM, Auteur . - 2013 . - 38 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mémoire UEMOA Trésor Obligations de trésor Sénégal Titres souverains Négociation des titres souverains Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102245 04 MPGE 13 MEMOIRE M2 Bibliothèque principale MEMOIRES MASTER 2 PGE Disponible FINANCE / Jean-Claude AUGROS
Titre : FINANCE : options et obligations convertibles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude AUGROS, Auteur Editeur : ECONOMICA Année de publication : 1987 Importance : 333 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1345-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : FINANCE OBLIGATIONS OBLIGATIONS CONVERTIBLES DROIT DE CONVERSION FINANCE : options et obligations convertibles [texte imprimé] / Jean-Claude AUGROS, Auteur . - [S.l.] : ECONOMICA, 1987 . - 333 pages.
ISBN : 978-2-7178-1345-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FINANCE OBLIGATIONS OBLIGATIONS CONVERTIBLES DROIT DE CONVERSION Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100973 03.04 AUG Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible GESTION FINANCIERE ET MARCHE FINANCIERS / Patrice VIZZAVONA
Titre : GESTION FINANCIERE ET MARCHE FINANCIERS Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice VIZZAVONA, Auteur Mention d'édition : 10ème Edition Editeur : ATOL EDITION Année de publication : 1996 Importance : 944 Langues : Français (fre) Mots-clés : Gestion financière Marches financiers les obligations Les actions GESTION FINANCIERE ET MARCHE FINANCIERS [texte imprimé] / Patrice VIZZAVONA, Auteur . - 10ème Edition . - [S.l.] : ATOL EDITION, 1996 . - 944.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Gestion financière Marches financiers les obligations Les actions Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103798 03.05 VIZ Livre CDI CAMPUS FINANCE Disponible