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44 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'PROPRIETE NON BATIE'
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FISCALITE DE L'ENTREPRISE AU SENEGAL : LA PRATIQUE / Boubacar SONKO
Titre : FISCALITE DE L'ENTREPRISE AU SENEGAL : LA PRATIQUE Type de document : texte imprimé Auteurs : Boubacar SONKO (2008), Auteur Editeur : CABINET FIDUSEN Année de publication : 2008 Autre Editeur : DORO EDITIONS Importance : 397 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2 9531351 Prix : 15.000 Cfa Langues : Français (fre) Mots-clés : FISCALITE FISCALITE DE L'ENTREPRISE ADMINISTRATION FISCALE IMPOT DE CONSTITUTION DE SOCIETE CESSION DE DROIT SOCIAL DROIT DE MUTATION CONTRAT DE BAIL PATENTE CONTRIBUTION FONCIERE PROPRIETE BATIE PROPRIETE NON BATIE TAXE SUR LES VOITURES TVA TAXE SUR LES OPERATIONS BANCAIRES PRECOMPTE DE TVA DROIT D'ACCISES DROIT DE TIMBRE DES QUITTANCE TAXE DE PLUS-VALUE IMMOBILIERE FORMALITE D'ENREGISTREMENT DE MARCHE TAXE SUR LA PUBLICITE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Résumé : FISCALITE DE L’ENTREPRISE AU SENEGAL – La pratique » est un ouvrage paru à Dakar, et dont l’auteur Boubacar Sonko est expert court – terme du PASP. M. Sonko est chargé d’enseignement à l’Université Gaston Berger de Saint-Louis et dans plusieurs grandes écoles de gestion de Dakar.
A travers ce livre, l’auteur met à la disposition des entreprises, des praticiens, des universitaires, des étudiants et de l’ensemble des professionnels du droit, de l’économie et de la finance, en somme de tous les contribuables, un outil qui leur permet d’appréhender la fiscalité de l’entreprise au Sénégal, dans toute sa dimension.
- L’ouvrage se distingue des autres livres sur la matière, par sa présentation qui en fait un outil d’une grande valeur par son caractère didactique et pragmatique.
En effet, sortant des présentations traditionnelles classiques :
- l’ouvrage est divisé en Thèmes (au nombre de 8) :
- chaque Thème est subdivisé en Fiches (au nombre de 50) ;
- dans chaque fiche, l’auteur s’attelle à présenter sous forme de Questionnements les points majeurs et les principales préoccupations du contribuable,
- aux différentes questions posées sont apportées des Réponses tirées de la législation et de la réglementation en vigueur, complétées par la position et les précisions de l’Administration (les réponses administratives ainsi que les circulaires, notes de services et instructions portant sur la période de 1988 à 2008, donc les plus récentes, sont exploitées).
Sur certains points et pour faciliter l’accessibilité et la compréhension au lecteur, les taux et autres règles sont présentés dans des Tableaux synoptiques avec précision de l’article de référence.
Un Echéancier des principales obligations juridiques, fiscales et comptables est généreusement annexé à l’ouvrage.
FISCALITE DE L'ENTREPRISE AU SENEGAL : LA PRATIQUE [texte imprimé] / Boubacar SONKO (2008), Auteur . - [S.l.] : CABINET FIDUSEN : [S.l.] : DORO EDITIONS, 2008 . - 397 Pages.
ISSN : 978-2 9531351 : 15.000 Cfa
Langues : Français (fre)
Mots-clés : FISCALITE FISCALITE DE L'ENTREPRISE ADMINISTRATION FISCALE IMPOT DE CONSTITUTION DE SOCIETE CESSION DE DROIT SOCIAL DROIT DE MUTATION CONTRAT DE BAIL PATENTE CONTRIBUTION FONCIERE PROPRIETE BATIE PROPRIETE NON BATIE TAXE SUR LES VOITURES TVA TAXE SUR LES OPERATIONS BANCAIRES PRECOMPTE DE TVA DROIT D'ACCISES DROIT DE TIMBRE DES QUITTANCE TAXE DE PLUS-VALUE IMMOBILIERE FORMALITE D'ENREGISTREMENT DE MARCHE TAXE SUR LA PUBLICITE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Résumé : FISCALITE DE L’ENTREPRISE AU SENEGAL – La pratique » est un ouvrage paru à Dakar, et dont l’auteur Boubacar Sonko est expert court – terme du PASP. M. Sonko est chargé d’enseignement à l’Université Gaston Berger de Saint-Louis et dans plusieurs grandes écoles de gestion de Dakar.
A travers ce livre, l’auteur met à la disposition des entreprises, des praticiens, des universitaires, des étudiants et de l’ensemble des professionnels du droit, de l’économie et de la finance, en somme de tous les contribuables, un outil qui leur permet d’appréhender la fiscalité de l’entreprise au Sénégal, dans toute sa dimension.
- L’ouvrage se distingue des autres livres sur la matière, par sa présentation qui en fait un outil d’une grande valeur par son caractère didactique et pragmatique.
En effet, sortant des présentations traditionnelles classiques :
- l’ouvrage est divisé en Thèmes (au nombre de 8) :
- chaque Thème est subdivisé en Fiches (au nombre de 50) ;
- dans chaque fiche, l’auteur s’attelle à présenter sous forme de Questionnements les points majeurs et les principales préoccupations du contribuable,
- aux différentes questions posées sont apportées des Réponses tirées de la législation et de la réglementation en vigueur, complétées par la position et les précisions de l’Administration (les réponses administratives ainsi que les circulaires, notes de services et instructions portant sur la période de 1988 à 2008, donc les plus récentes, sont exploitées).
Sur certains points et pour faciliter l’accessibilité et la compréhension au lecteur, les taux et autres règles sont présentés dans des Tableaux synoptiques avec précision de l’article de référence.
Un Echéancier des principales obligations juridiques, fiscales et comptables est généreusement annexé à l’ouvrage.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Analyse non standard / F. DIENER
Titre : Analyse non standard Type de document : texte imprimé Auteurs : F. DIENER, Auteur ; G. REEB, Auteur Année de publication : 1989 Importance : 196 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-7056-6109-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : mathématiques analyse non standard Analyse non standard [texte imprimé] / F. DIENER, Auteur ; G. REEB, Auteur . - 1989 . - 196 p.
ISSN : 2-7056-6109-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : mathématiques analyse non standard Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109038 07.04 DIE Livre Bibliothèque principale MATHS ET STATISTIQUES Disponible Analyse de la procédure d’achats des ONG Internationales / Sylvie EKALLE BILLE
Titre : Analyse de la procédure d’achats des ONG Internationales : cas d’ACTED Sénégal Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie EKALLE BILLE, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2013-2014 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 51 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Achat ONG Organisation non gouvernementale Sénégal ONG International Analyse de la procédure d’achats des ONG Internationales : cas d’ACTED Sénégal [texte imprimé] / Sylvie EKALLE BILLE, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2013-2014 . - 51 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Achat ONG Organisation non gouvernementale Sénégal ONG International Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200398 38-DM/TL-14 MEMOIRE M1 CDI CAMPUS TRANSPORT LOGISTIQUE Disponible Apprendre à décorer votre intérieur / Sue WHITING
Titre : Apprendre à décorer votre intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Sue WHITING, Auteur Editeur : KÖNEMANN Année de publication : 1999 Importance : 1 vol.(72 p.) Présentation : Ill.couv. ill. en coul. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : apprendre décorer intérieur housses de coussins rideaux non doubles Apprendre à décorer votre intérieur [texte imprimé] / Sue WHITING, Auteur . - [S.l.] : KÖNEMANN, 1999 . - 1 vol.(72 p.) : Ill.couv. ill. en coul. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : apprendre décorer intérieur housses de coussins rideaux non doubles Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Apprendre à décorer votre intérieur / Sue WHITING
Titre : Apprendre à décorer votre intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Sue WHITING, Auteur Editeur : KÖNEMANN Année de publication : 1999 Importance : 1 vol.(72 p.) Présentation : Ill.couv. ill. en coul. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : apprendre décorer intérieur housses de coussins rideaux non doubles Apprendre à décorer votre intérieur [texte imprimé] / Sue WHITING, Auteur . - [S.l.] : KÖNEMANN, 1999 . - 1 vol.(72 p.) : Ill.couv. ill. en coul. ; 24 cm.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402512 EVE WHI Livre ESIEX Eveil Disponible Ce que je sais de Vera Candida / Véronique OVALDE
Titre : Ce que je sais de Vera Candida Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique OVALDE, Auteur Editeur : Paris : Editions de l'Olivier Année de publication : 2009 Importance : 292 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Vera Candida, roman, grossesse non désirée, amour, tristesse, déception Ce que je sais de Vera Candida [texte imprimé] / Véronique OVALDE, Auteur . - Paris : Editions de l'Olivier, 2009 . - 292 p.
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Mots-clés : Vera Candida, roman, grossesse non désirée, amour, tristesse, déception Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 300022 12.01 OVA Livre Bibliothèque principale Roman Disponible CODE DES ASSURANCES / Claude J. BERR
Titre : CODE DES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : CODES ANNUELS Importance : 1050 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2 24 705222 3 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...CODE DES ASSURANCES [texte imprimé] / Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur . - DALLOZ, 2003 . - 1050 Pages. - (CODES ANNUELS) .
ISSN : 978-2 24 705222 3 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire LE CODE CIVIL / Jean-Michel POUGHON
Titre : LE CODE CIVIL Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel POUGHON (1992), Auteur Mention d'édition : 1ère éd Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE Année de publication : 1992 Importance : 127 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2130451845 Prix : 38 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL CODE CIVIL JURISPRUDENCE LÉGISLATION CODE DE PROCEDURE CIVILE FAMILLE CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Note de contenu : L'essentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de procédure civile, Code de la propriété intellectuelle, Code de la santé publique, etc), ou encore la loi du 1er juillet 1901 relative aux contrats d'association, la loi du 5 juillet 1985 relative aux accidents de la circulation, la loi du 6 juillet 1989 sur les baux d'habitation, la convention de New York relative aux droits de l'enfant.La jurisprudence a été largement remaniée, avec l'intégration de plusieurs centaines d'arrêts nouveaux, traduisant de nouvelles tendances, notamment en matière de filiation, autorité parentale, responsabilité, en particulier médicale. Les annotations correspondant à la protection de la dignité, à la gestation pour autrui, aux régimes matrimoniaux et au régime général de la responsabilité délictuelle sous l'article 1382 ont été entièrement repensées. LE CODE CIVIL [texte imprimé] / Jean-Michel POUGHON (1992), Auteur . - 1ère éd . - [S.l.] : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, 1992 . - 127 Pages.
ISSN : 978-2130451845 : 38 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL CODE CIVIL JURISPRUDENCE LÉGISLATION CODE DE PROCEDURE CIVILE FAMILLE CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Note de contenu : L'essentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de procédure civile, Code de la propriété intellectuelle, Code de la santé publique, etc), ou encore la loi du 1er juillet 1901 relative aux contrats d'association, la loi du 5 juillet 1985 relative aux accidents de la circulation, la loi du 6 juillet 1989 sur les baux d'habitation, la convention de New York relative aux droits de l'enfant.La jurisprudence a été largement remaniée, avec l'intégration de plusieurs centaines d'arrêts nouveaux, traduisant de nouvelles tendances, notamment en matière de filiation, autorité parentale, responsabilité, en particulier médicale. Les annotations correspondant à la protection de la dignité, à la gestation pour autrui, aux régimes matrimoniaux et au régime général de la responsabilité délictuelle sous l'article 1382 ont été entièrement repensées. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104443 09.01 POU Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible LE DEFI DE LA NON-VIOLENCE / Jean-Marie MULLER
Titre : LE DEFI DE LA NON-VIOLENCE Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie MULLER, Auteur Editeur : CERF Année de publication : 1976 Importance : 171 pages ISBN/ISSN/EAN : 9782204010944 Langues : Français (fre) Mots-clés : Non-violence Philosophie Littérature LE DEFI DE LA NON-VIOLENCE [texte imprimé] / Jean-Marie MULLER, Auteur . - [S.l.] : CERF, 1976 . - 171 pages.
ISSN : 9782204010944
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Non-violence Philosophie Littérature Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101300 12.01 MUL Livre CDI CAMPUS Romans & Langues Disponible Le dire et le dit / Oswald DUCROT
Titre : Le dire et le dit Type de document : texte imprimé Auteurs : Oswald DUCROT, Auteur Editeur : Paris : Les Edition de Minuit Année de publication : 1984 Importance : 237p. Langues : Français (fre) Mots-clés : dire non-dit sémantique structuralisme énonciation Le dire et le dit [texte imprimé] / Oswald DUCROT, Auteur . - Paris : Les Edition de Minuit, 1984 . - 237p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : dire non-dit sémantique structuralisme énonciation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 110420 12.04 DUC Livre Bibliothèque principale LANGUES Disponible