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41 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'RESPONSABILITE CIVILE'
Affiner la rechercheLES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE / Patrice JOURDAIN
Titre : LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice JOURDAIN (2010), Auteur Mention d'édition : 8ème édition Editeur : DALLOZ-SIREY Année de publication : 2010 Collection : CONNAISSANCE DU DROIT Importance : 177 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10353-9 Prix : 12 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : RESPONSABILITE CIVILE DROIT JURISPRUDENTIEL CODE CIVIL Résumé : Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir. LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE [texte imprimé] / Patrice JOURDAIN (2010), Auteur . - 8ème édition . - DALLOZ-SIREY, 2010 . - 177 pages. - (CONNAISSANCE DU DROIT) .
ISBN : 978-2-247-10353-9 : 12 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : RESPONSABILITE CIVILE DROIT JURISPRUDENTIEL CODE CIVIL Résumé : Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104333 09.03 JOU Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : BTS ASSURANCE : LES ASSURANCES DE DOMMAGES Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien MOLARD (2010), Auteur Editeur : SEFI Année de publication : 2010 Collection : LES PEDAGOGIQUES Importance : 128 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89509-121-9 Prix : 15 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE DOMMAGES ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE INCENDIE RESPONSABILITE CIVILE RISQUE ASSURABLE Résumé : L'ouvrage Les assurances de dommages s'intègre à la collection destinée aux étudiants de BTS assurance. II est construit dans le même esprit que celui consacré à l'assurance des personnes ; il suit également la même démarche. II sera aussi un excellent outil pour de jeunes professionnels et pour tous ceux qui s'intéressent directement ou indirectement au domaine de l'assurance. Les savoirs décrits dans le référentiel du BTS assurance (avril 2007) sont traités avec exhaustivité et simplicité. Le livre n'est ni véritablement technique, ni théorique ; il se veut un outil qui permette, sans trop de difficultés, de pénétrer une science relativement complexe et d'en comprendre les mécanismes et les fondements essentiels. Chacun des cinq grands chapitres de l'ouvrage se termine par une série de tests. BTS ASSURANCE : LES ASSURANCES DE DOMMAGES [texte imprimé] / Julien MOLARD (2010), Auteur . - SEFI, 2010 . - 128 Pages. - (LES PEDAGOGIQUES) .
ISBN : 978-2-89509-121-9 : 15 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE DOMMAGES ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE INCENDIE RESPONSABILITE CIVILE RISQUE ASSURABLE Résumé : L'ouvrage Les assurances de dommages s'intègre à la collection destinée aux étudiants de BTS assurance. II est construit dans le même esprit que celui consacré à l'assurance des personnes ; il suit également la même démarche. II sera aussi un excellent outil pour de jeunes professionnels et pour tous ceux qui s'intéressent directement ou indirectement au domaine de l'assurance. Les savoirs décrits dans le référentiel du BTS assurance (avril 2007) sont traités avec exhaustivité et simplicité. Le livre n'est ni véritablement technique, ni théorique ; il se veut un outil qui permette, sans trop de difficultés, de pénétrer une science relativement complexe et d'en comprendre les mécanismes et les fondements essentiels. Chacun des cinq grands chapitres de l'ouvrage se termine par une série de tests. Exemplaires
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Titre : CHOISIR SES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Anthony JOUANNAU (2007), Auteur Editeur : EDITIONS DECLICS Année de publication : 2007 Collection : CHOISIR... Importance : 95 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84768-114-7 Prix : 2 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE ASSURANCE VIE PROTECTION JURIDIQUE RESPONSABILITE CIVILE INDEMNISATION FRANCHISE SINISTRE CONTRAT COMPLEMENTAIRE SANTE Résumé : Nos sociétés donnent l'illusion de la sécurité, mais les surprises peuvent être douloureuses en cas de " coup dur " (accident de la vie, maladie grave) ou même à l'heure de la retraite. Comment se prémunir d'une baisse de revenus ? Quant aux assurances obligatoires ou vivement conseillées (automobile, habitation, complémentaire santé...), comment choisir les bons contrats. Faut-il faire confiance à des courtiers " en ligne " proposant des devis défiant toute concurrence ? Pratique et documenté, Choisir ses assurances répond à ces questions en détaillant les principaux produits et les points sur lesquels il faut être vigilant. CHOISIR SES ASSURANCES [texte imprimé] / Anthony JOUANNAU (2007), Auteur . - EDITIONS DECLICS, 2007 . - 95 Pages. - (CHOISIR...) .
ISBN : 978-2-84768-114-7 : 2 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE ASSURANCE VIE PROTECTION JURIDIQUE RESPONSABILITE CIVILE INDEMNISATION FRANCHISE SINISTRE CONTRAT COMPLEMENTAIRE SANTE Résumé : Nos sociétés donnent l'illusion de la sécurité, mais les surprises peuvent être douloureuses en cas de " coup dur " (accident de la vie, maladie grave) ou même à l'heure de la retraite. Comment se prémunir d'une baisse de revenus ? Quant aux assurances obligatoires ou vivement conseillées (automobile, habitation, complémentaire santé...), comment choisir les bons contrats. Faut-il faire confiance à des courtiers " en ligne " proposant des devis défiant toute concurrence ? Pratique et documenté, Choisir ses assurances répond à ces questions en détaillant les principaux produits et les points sur lesquels il faut être vigilant. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104396 06.08 JOU Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible 101554 06.08 JOU Livre CDI CAMPUS MANAGEMENT Disponible
Titre : CODE DES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : CODES ANNUELS Importance : 1050 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05222-6 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE FONDS DE GARANTIE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.CODE DES ASSURANCES [texte imprimé] / Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur . - 9ème édition . - DALLOZ, 2003 . - 1050 Pages. - (CODES ANNUELS) .
ISBN : 978-2-247-05222-6 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE FONDS DE GARANTIE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101565 06.08 BER Livre CDI CAMPUS MANAGEMENT Disponible
Titre : CODE DES ASSURANCES Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : CODES ANNUELS Importance : 1050 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2 24 705222 3 Prix : 12 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...CODE DES ASSURANCES [texte imprimé] / Claude J. BERR (2003), Auteur ; Hubert GROUTEL (2003), Auteur . - DALLOZ, 2003 . - 1050 Pages. - (CODES ANNUELS) .
ISSN : 978-2 24 705222 3 : 12 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASSURANCE CODE DES ASSURANCES CONTRAT D'ASSURANCE ASSURANCE DOMMAGES NON MARITIMES ASSURANCE PERSONNE CONTRAT DE CAPITALISATION CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME CONTRAT D'ASSURANCE FLUVIALE CONTRAT D'ASSURANCE LACUSTRE ASSURANCE VEHICULE ASSURANCE DES TRAVAUX DE BATIMENT ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE Résumé : Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...
La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs...Exemplaires
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104218 09.03 VIA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 104294 09.03 VIA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : LA RESPONSABILITE CIVILE Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU (1982), Auteur Mention d'édition : 3ème éd Année de publication : 1982 Importance : 825 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00345-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL JURISPRUDENCE RESPONSABILITÉ CIVILE Note de contenu : Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens. LA RESPONSABILITE CIVILE [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU (1982), Auteur . - 3ème éd . - 1982 . - 825 Pages.
ISSN : 978-2-247-00345-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL JURISPRUDENCE RESPONSABILITÉ CIVILE Note de contenu : Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104270 09.03 LET Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 
Titre : Analyse de l'application des mesures de sûreté de l'organisation de l'aviation civile international au niveau de l'aéroport international Diori Hamani de Niamey (Niger) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahamadou ABOUBACAR MOUSSA MAHAROU, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2016-2017 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 57 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Mesures de sûreté Aviation civile Aéroport international Diori Hamani Niamey Niger aéroport Analyse de l'application des mesures de sûreté de l'organisation de l'aviation civile international au niveau de l'aéroport international Diori Hamani de Niamey (Niger) [texte imprimé] / Mahamadou ABOUBACAR MOUSSA MAHAROU, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2016-2017 . - 57 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mesures de sûreté Aviation civile Aéroport international Diori Hamani Niamey Niger aéroport Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103839 02-DM/TA-17 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS TRANSPORT AERIEN Disponible Documents numériques
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Titre : Analyse des procédures de gestion du trafic aérien au niveau de l'Agence National de l'Aviation Civil (ANAC) du Congo-Brazzaville Type de document : texte imprimé Auteurs : Anatole OKIELI-MBAYE, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : Groupe Supdeco/Dakar Année de publication : 2016-2017 Collection : Institut Supérieur des Transports Importance : 90 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : trafic aérien Agence Nationale de l'Aviation Civile ANAC Congo Brazzaville Analyse des procédures de gestion du trafic aérien au niveau de l'Agence National de l'Aviation Civil (ANAC) du Congo-Brazzaville [texte imprimé] / Anatole OKIELI-MBAYE, Auteur . - Groupe Supdeco/Dakar, 2016-2017 . - 90 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Institut Supérieur des Transports) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : trafic aérien Agence Nationale de l'Aviation Civile ANAC Congo Brazzaville Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103840 04-DM/TA-17 MEMOIRE M2 CDI CAMPUS TRANSPORT AERIEN Disponible
Titre : BILANS DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE D'ENTREPRISE A LA SONATEL Type de document : texte imprimé Auteurs : Amadou LO, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 78 pages Présentation : 40MGRH Langues : Français (fre) Mots-clés : MEMOIRE RESPONSABILITE SOCIALE SONATEL BILANS DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE D'ENTREPRISE A LA SONATEL [texte imprimé] / Amadou LO, Auteur . - 2011 . - 78 pages : 40MGRH.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : MEMOIRE RESPONSABILITE SOCIALE SONATEL Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102562 40 M2GRH 11 Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
