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Titre : DROIT INTERNATIONAL PRIVE Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MAYER (1987), Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1987 Importance : 653 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978- 27076 03643 Prix : 30 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT INTERNATIONAL DROIT INTERNATIONAL PRIVE PERSONNES MORALES PERSONNES PHYSIQUES STATUT JURIDIQUE Note de contenu : Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIXe siècle l'objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la neuvième édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des règlements de l'Union européenne uniformisant les règles de conflit de lois applicables aux obligations contractuelles (Règlement Rome I) ou le droit international privé relatif aux obligations alimentaires.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des Masters au programme desquels figure le droit international privé. Il intéresse également les professionnels du droit qui ont à traiter d'affaires internationales, contentieuses ou non. Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales)DROIT INTERNATIONAL PRIVE [texte imprimé] / Pierre MAYER (1987), Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1987 . - 653 Pages.
ISSN : 978- 27076 03643 : 30 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT INTERNATIONAL DROIT INTERNATIONAL PRIVE PERSONNES MORALES PERSONNES PHYSIQUES STATUT JURIDIQUE Note de contenu : Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIXe siècle l'objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la neuvième édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des règlements de l'Union européenne uniformisant les règles de conflit de lois applicables aux obligations contractuelles (Règlement Rome I) ou le droit international privé relatif aux obligations alimentaires.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des Masters au programme desquels figure le droit international privé. Il intéresse également les professionnels du droit qui ont à traiter d'affaires internationales, contentieuses ou non. Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104313 09.03 MAY Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : EXERCICES PRATIQUES DE DROIT PENAL Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Elisabeth CARTIER (1989), Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1989 Importance : 254 Pages ISBN/ISSN/EAN : ISBN:978-207604321 Prix : 13 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT PENAL EXERCICES DE DROIT PROCEDURE PENALE Note de contenu : Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit pénal et la procédure pénale ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation et de la jurisprudence répressives appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application.
Les exercices traités vous permettent d'aborder l'ensemble des thèmes inscrits au programme, notamment ceux qui ont connu de profonds bouleversements au moment du changement de millénaire : réforme des enquêtes et de la garde à vue, création du juge des libertés et de la détention, instauration d'un droit d'appel en matière criminelle, judiciarisation de l'application des peines, rénovation des délits non-intentionnels, répression des infractions terroristes, ... sans oublier que le droit pénal et la procédure pénale se trouvent plongés dans le tohu-bohu vertigineux de la "société spectacle" et des "affaires".
Ces exercices corrigés couvrent également les différents types d'exercices qui peuvent vous être proposés : cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation juridique, QCM.EXERCICES PRATIQUES DE DROIT PENAL [texte imprimé] / Marie-Elisabeth CARTIER (1989), Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1989 . - 254 Pages.
ISSN : ISBN:978-207604321 : 13 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT PENAL EXERCICES DE DROIT PROCEDURE PENALE Note de contenu : Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit pénal et la procédure pénale ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation et de la jurisprudence répressives appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application.
Les exercices traités vous permettent d'aborder l'ensemble des thèmes inscrits au programme, notamment ceux qui ont connu de profonds bouleversements au moment du changement de millénaire : réforme des enquêtes et de la garde à vue, création du juge des libertés et de la détention, instauration d'un droit d'appel en matière criminelle, judiciarisation de l'application des peines, rénovation des délits non-intentionnels, répression des infractions terroristes, ... sans oublier que le droit pénal et la procédure pénale se trouvent plongés dans le tohu-bohu vertigineux de la "société spectacle" et des "affaires".
Ces exercices corrigés couvrent également les différents types d'exercices qui peuvent vous être proposés : cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation juridique, QCM.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104272 09.02 CAR Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 102678 09.02 car Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : LEÇONS DE DROIT CIVIL TOME 2, VOLUME 2 : BIENS,DROIT DE PROPRIETE ET SES DÉMEMBREMENTS Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri MAZEAUD (1989), Auteur ; Jean MAZEAUD (1989), Auteur ; François CHABAS (1989), Auteur Mention d'édition : 7ème éd Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1989 Importance : 441 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2707604038 Prix : 34 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL LEÇONS DE DROIT DROIT CIVIL LEÇONS DE DROIT CIVIL Note de contenu : Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent. Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université. LEÇONS DE DROIT CIVIL TOME 2, VOLUME 2 : BIENS,DROIT DE PROPRIETE ET SES DÉMEMBREMENTS [texte imprimé] / Henri MAZEAUD (1989), Auteur ; Jean MAZEAUD (1989), Auteur ; François CHABAS (1989), Auteur . - 7ème éd . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1989 . - 441 Pages.
ISSN : 978-2707604038 : 34 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT CIVIL LEÇONS DE DROIT DROIT CIVIL LEÇONS DE DROIT CIVIL Note de contenu : Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent. Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université. Exemplaires
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Titre : DROIT PUBLIC GÉNÉRAL : EXERCICES PRATIQUES Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard BRACHET (1987), Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1987 Importance : 206 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2707603694 Prix : 11 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT PUBLIC DROIT PUBLIC GÉNÉRAL EXERCICES DE DROIT Note de contenu : L'étude du droit public général à l'Université requiert la création d'un outil de travail, la fiche d'arrêt, et la maîtrise de plusieurs exercices la dissertation, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt et le cas pratique. Cet ouvrage est consacré à cet outil et à ces exercices. Ces conseils méthodologiques sont rédigés dans l'intention de faciliter la compréhension et la progression dans l'étude d'une branche du droit aussi technique que conceptuelle, et d'optimiser la préparation aux examens. Ils sont illustrés par des exemples, donnés avec la démarche à suivre pour les traiter (Comment aborder le sujet) et leur corrigé commenté (La copie). L'accent est mis sur la conduite du raisonnement, les règles de construction de la copie et la concision de l'expression car il s'agit toujours, en disciplinant la pensée, en ordonnant une réflexion, d'exposer les connaissances requises pour répondre à la question contenue dans le sujet. DROIT PUBLIC GÉNÉRAL : EXERCICES PRATIQUES [texte imprimé] / Bernard BRACHET (1987), Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1987 . - 206 Pages.
ISSN : 978-2707603694 : 11 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT PUBLIC DROIT PUBLIC GÉNÉRAL EXERCICES DE DROIT Note de contenu : L'étude du droit public général à l'Université requiert la création d'un outil de travail, la fiche d'arrêt, et la maîtrise de plusieurs exercices la dissertation, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt et le cas pratique. Cet ouvrage est consacré à cet outil et à ces exercices. Ces conseils méthodologiques sont rédigés dans l'intention de faciliter la compréhension et la progression dans l'étude d'une branche du droit aussi technique que conceptuelle, et d'optimiser la préparation aux examens. Ils sont illustrés par des exemples, donnés avec la démarche à suivre pour les traiter (Comment aborder le sujet) et leur corrigé commenté (La copie). L'accent est mis sur la conduite du raisonnement, les règles de construction de la copie et la concision de l'expression car il s'agit toujours, en disciplinant la pensée, en ordonnant une réflexion, d'exposer les connaissances requises pour répondre à la question contenue dans le sujet. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104524 09.02 BRA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL TOME 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : René CHAPUS (1988), Auteur Mention d'édition : 4ème éd Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1988 Importance : 891 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-27076 03783 Prix : 24 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT ADMINISTRATIF DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL DROIT PUBLIC TRIBUNAL DES CONFLITS Note de contenu : Le système administratif français. Sources et caractères généraux du droit administratif.L'organisation administrative : administration centrale, collectivités locales, établissements publics et entreprises publiques. La décentralisation.La justice administrative : ses raisons d'être ; statut des juridictions et régime des recours. Le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires. Le Tribunal des conflits.L'activité de l'administration : décisions et contrats ; services publics, police administrative, pouvoir réglementaire. Le principe de légalité.La responsabilité de la puissance publique. La responsabilité personnelle des agents publics. DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL TOME 1 [texte imprimé] / René CHAPUS (1988), Auteur . - 4ème éd . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1988 . - 891 Pages.
ISSN : 978-27076 03783 : 24 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT ADMINISTRATIF DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL DROIT PUBLIC TRIBUNAL DES CONFLITS Note de contenu : Le système administratif français. Sources et caractères généraux du droit administratif.L'organisation administrative : administration centrale, collectivités locales, établissements publics et entreprises publiques. La décentralisation.La justice administrative : ses raisons d'être ; statut des juridictions et régime des recours. Le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires. Le Tribunal des conflits.L'activité de l'administration : décisions et contrats ; services publics, police administrative, pouvoir réglementaire. Le principe de légalité.La responsabilité de la puissance publique. La responsabilité personnelle des agents publics. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104011 09.02 CHA Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert THIERRY (1984), Auteur ; Jean COMBACAU (1984), Auteur ; Serge SUR, Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1984 Importance : 199 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2707603023 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT PUBLIC DROIT INTERNATIONAL PUBLIC JURISPRUDENCE LÉGISLATION Note de contenu : Paru pour la première fois en 1975, cet ouvrage s'efforce de présenter l'ensemble du droit international public d'une manière aussi simple et aussi complète que possible. Ses éditions successives ont tenu compte des évolutions rapides qu'a connues cette discipline au cours des dernières décennies et de son adaptation aux rapports géopolitiques. Des problèmes classiques connaissent une nouvelle actualité ; d'autres apparaissent ou se posent avec plus d'acuité ; certaines controverses idéologiques ou doctrinales sont affaiblies, d'autres s'affermissent. Cette huitième édition est entièrement mise à jour et certains chapitres ont été profondément remodelés, notamment ceux concernant le droit des relations économiques internationales ; un soin tout particulier a été porté aux jurisprudences spécialisées (cours régionales de droits de l'homme ; juridictions internationales pénales ; Organe de règlement des différends de l'O.M.C., CIRDI ou arbitrages similaires). Après une présentation d'ensemble de l'histoire et de la théorie du droit international, l'ouvrage décrit la formation de celui-ci, les règles applicables à la communauté internationale (États, organisations internationales, personnes privées) et aux rapports internationaux (relations diplomatiques, responsabilité, règlement des différends et recours à la force, relations économiques, régime international des espaces, protection de l'environnement). L'ouvrage est conçu pour répondre aux besoins des étudiants et des praticiens du droit et de tous ceux qu'intéresse le droit international. DROIT INTERNATIONAL PUBLIC [texte imprimé] / Hubert THIERRY (1984), Auteur ; Jean COMBACAU (1984), Auteur ; Serge SUR, Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1984 . - 199 Pages.
ISSN : 978-2707603023
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT PUBLIC DROIT INTERNATIONAL PUBLIC JURISPRUDENCE LÉGISLATION Note de contenu : Paru pour la première fois en 1975, cet ouvrage s'efforce de présenter l'ensemble du droit international public d'une manière aussi simple et aussi complète que possible. Ses éditions successives ont tenu compte des évolutions rapides qu'a connues cette discipline au cours des dernières décennies et de son adaptation aux rapports géopolitiques. Des problèmes classiques connaissent une nouvelle actualité ; d'autres apparaissent ou se posent avec plus d'acuité ; certaines controverses idéologiques ou doctrinales sont affaiblies, d'autres s'affermissent. Cette huitième édition est entièrement mise à jour et certains chapitres ont été profondément remodelés, notamment ceux concernant le droit des relations économiques internationales ; un soin tout particulier a été porté aux jurisprudences spécialisées (cours régionales de droits de l'homme ; juridictions internationales pénales ; Organe de règlement des différends de l'O.M.C., CIRDI ou arbitrages similaires). Après une présentation d'ensemble de l'histoire et de la théorie du droit international, l'ouvrage décrit la formation de celui-ci, les règles applicables à la communauté internationale (États, organisations internationales, personnes privées) et aux rapports internationaux (relations diplomatiques, responsabilité, règlement des différends et recours à la force, relations économiques, régime international des espaces, protection de l'environnement). L'ouvrage est conçu pour répondre aux besoins des étudiants et des praticiens du droit et de tous ceux qu'intéresse le droit international. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104367 09.02 THI Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible 104229 09.02 THI Livre Bibliothèque principale DROIT Sorti jusqu'au 15/04/2022
Titre : RELATIONS INTERNATIONALES Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge SUR, Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1995 Importance : 587 Pages Prix : 36 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT INTERNATIONAL RELATIONS INTERNATIONALES ORGANISME INTERNATIONAL Note de contenu : Les relations internationales restent dominées par les rapports entre Etats et par les rapports de puissance entre eux. Droit international, organisations internationales sont des instruments pour leur coopération et pour leur compétition. Celles-ci conditionnent tant les problèmes de la paix, politiques, économiques, culturels, que les questions de sécurité, les doctrines stratégiques, les atteintes à la paix et le règlement des conflits armés. Des acteurs non étatiques : firmes transnationales, ONG, médias, mais aussi groupes criminels, terroristes?, interviennent également dans les relations internationales. Ils le font de façon intermittente et subsidiaire, même s'ils contribuent à définir les priorités de la société internationale et si parfois ils concurrencent, voire défient les Etats. Transformations et constantes de la société internationale, structures et ruptures sont les axes dominants du présent ouvrage. La puissance, qui ne se confond ni avec la force ni avec la violence, est un principe organisateur des relations internationales. Mais le déficit de puissance qui les caractérise davantage est leur principe désorganisateur. Il explique que, par-delà la rhétorique de la mondialisation, nombre de problèmes internationaux restent ouverts, voire sans solutions rationnelles prévisibles. Cet ouvrage est destiné aux étudiants, experts, universitaires et plus largement à tous ceux qui s'intéressent aux défis de notre temps, internationaux par nature. RELATIONS INTERNATIONALES [texte imprimé] / Serge SUR, Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1995 . - 587 Pages.
36 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT INTERNATIONAL RELATIONS INTERNATIONALES ORGANISME INTERNATIONAL Note de contenu : Les relations internationales restent dominées par les rapports entre Etats et par les rapports de puissance entre eux. Droit international, organisations internationales sont des instruments pour leur coopération et pour leur compétition. Celles-ci conditionnent tant les problèmes de la paix, politiques, économiques, culturels, que les questions de sécurité, les doctrines stratégiques, les atteintes à la paix et le règlement des conflits armés. Des acteurs non étatiques : firmes transnationales, ONG, médias, mais aussi groupes criminels, terroristes?, interviennent également dans les relations internationales. Ils le font de façon intermittente et subsidiaire, même s'ils contribuent à définir les priorités de la société internationale et si parfois ils concurrencent, voire défient les Etats. Transformations et constantes de la société internationale, structures et ruptures sont les axes dominants du présent ouvrage. La puissance, qui ne se confond ni avec la force ni avec la violence, est un principe organisateur des relations internationales. Mais le déficit de puissance qui les caractérise davantage est leur principe désorganisateur. Il explique que, par-delà la rhétorique de la mondialisation, nombre de problèmes internationaux restent ouverts, voire sans solutions rationnelles prévisibles. Cet ouvrage est destiné aux étudiants, experts, universitaires et plus largement à tous ceux qui s'intéressent aux défis de notre temps, internationaux par nature. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100680 04.02 SUR Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible 102758 04.02 SUR Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible 101639 09.02 SUR Livre CDI CAMPUS MANAGEMENT Disponible
Titre : LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur Mention d'édition : 2ème éd Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1993 Importance : 156 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-270765808 Prix : 15 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT LÉGISLATION CONSEIL CONSTITUTIONNEL CONSTITUTION LIBERTÉ DES CITOYENS Note de contenu : Le Conseil constitutionnel. Avec l'élection du Président de la République au suffrage universel. la création du Conseil constitutionnel apparaît aujourd'hui l'innovation majeure de la VU République. Le Conseil occupe une place originale et capitale au sein des institutions, en sa qualité de " gouvernement de la Constitution " et de régulateur du système politique. Avec la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), il est devenu le garant des droits et libertés des citoyens. LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL [texte imprimé] / Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur . - 2ème éd . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1993 . - 156 Pages.
ISSN : 978-270765808 : 15 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT LÉGISLATION CONSEIL CONSTITUTIONNEL CONSTITUTION LIBERTÉ DES CITOYENS Note de contenu : Le Conseil constitutionnel. Avec l'élection du Président de la République au suffrage universel. la création du Conseil constitutionnel apparaît aujourd'hui l'innovation majeure de la VU République. Le Conseil occupe une place originale et capitale au sein des institutions, en sa qualité de " gouvernement de la Constitution " et de régulateur du système politique. Avec la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), il est devenu le garant des droits et libertés des citoyens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104246 09.02 AVR Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : LA SOCIETE ANONYME Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre BEZARD (1986), Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1986 Importance : 640 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-207603406 Prix : 11 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT GUIDE JURIDIQUE COMMISSAIRE AUX COMPTES DIRECTEUR FINANCIER CONFLIT SOCIÉTÉ ANONYME Note de contenu : Véritable guide juridique de la société anonyme, cet ouvrage s'adresse à ses actionnaires, administrateurs, dirigeants , directeurs financiers et juridiques, ainsi qu'à leurs interlocuteurs privilégiés que sont l'avocat et le commissaire aux comptes. Il répond aux questions qu'ils peuvent se poser dès la création de la société (critères du choix, élaboration et contenu des statuts, organisation interne, démarches et formalités, etc.) et les accompagne tout au long de la vie de la société (fonctionnement de la société, contrôles, prévention et règlement des conflits d'intérêts, responsabilités, modifications statutaires, expertises, etc.) LA SOCIETE ANONYME [texte imprimé] / Pierre BEZARD (1986), Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1986 . - 640 Pages.
ISSN : 978-207603406 : 11 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT GUIDE JURIDIQUE COMMISSAIRE AUX COMPTES DIRECTEUR FINANCIER CONFLIT SOCIÉTÉ ANONYME Note de contenu : Véritable guide juridique de la société anonyme, cet ouvrage s'adresse à ses actionnaires, administrateurs, dirigeants , directeurs financiers et juridiques, ainsi qu'à leurs interlocuteurs privilégiés que sont l'avocat et le commissaire aux comptes. Il répond aux questions qu'ils peuvent se poser dès la création de la société (critères du choix, élaboration et contenu des statuts, organisation interne, démarches et formalités, etc.) et les accompagne tout au long de la vie de la société (fonctionnement de la société, contrôles, prévention et règlement des conflits d'intérêts, responsabilités, modifications statutaires, expertises, etc.) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104178 09.01 BEZ Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : DROIT PARLEMENTAIRE Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1988 Importance : 261 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-0393-7 Prix : 6 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT PARLEMENTAIRE JURISPRUDENCE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ASSEMBLÉE NATIONALE Note de contenu : Cet ouvrage comble une lacune. L'avènement de la Ve République avait pratiquement interrompu l'étude du droit parlementaire, en raison de l'effacement des assemblées, mais elles ont su depuis trouver leur régime de croisière, et on a redécouvert l'importance de leur rôle, même s'il n'est plus ce qu'il était. C'est ce régime de croisière que l'on se propose de présenter à travers les règles qui organisent le fonctionnement de l'Assemblée nationale et du Sénat. Ce manuel ne prétend évidemment pas prendre la suite du vénérable Traité d'Eugène Pierre, mais simplement offrir une analyse systématique du droit parlementaire de la Ve République qui se compose de dispositions établies par la Constitution du 4 octobre 1958, développées et complétées par les règlements des assemblées, éclairées enfin par la jurisprudence du Conseil constitutionnel et par la pratique effectivement suivie dans leur application DROIT PARLEMENTAIRE [texte imprimé] / Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1988 . - 261 Pages.
ISBN : 978-2-7076-0393-7 : 6 Euro
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Mots-clés : DROIT DROIT PARLEMENTAIRE JURISPRUDENCE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ASSEMBLÉE NATIONALE Note de contenu : Cet ouvrage comble une lacune. L'avènement de la Ve République avait pratiquement interrompu l'étude du droit parlementaire, en raison de l'effacement des assemblées, mais elles ont su depuis trouver leur régime de croisière, et on a redécouvert l'importance de leur rôle, même s'il n'est plus ce qu'il était. C'est ce régime de croisière que l'on se propose de présenter à travers les règles qui organisent le fonctionnement de l'Assemblée nationale et du Sénat. Ce manuel ne prétend évidemment pas prendre la suite du vénérable Traité d'Eugène Pierre, mais simplement offrir une analyse systématique du droit parlementaire de la Ve République qui se compose de dispositions établies par la Constitution du 4 octobre 1958, développées et complétées par les règlements des assemblées, éclairées enfin par la jurisprudence du Conseil constitutionnel et par la pratique effectivement suivie dans leur application Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104480 09.01 AVR Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : COURS DE DROIT COMMERCIAL, VOLUME 2 : AVEC TRAVAUX DIRIGES ET SUJETS D'EXAMEN, LES SOCIETES COMMERCIALES Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de JUGLART (1988), Auteur ; Benjamin IPPOLITO (1988), Auteur Mention d'édition : 8ème éd Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1988 Importance : 1024 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-02191-4 Prix : 13 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT COMMERCIAL COURS DE DROIT COMMERCIAL EXERCICES DE DROIT COMMERCIAL ÉPREUVES DE DROIT Note de contenu : Entièrement refondu pour cette huitième édition, cet ouvrage classique est consacré à l'une des matières essentielles du droit des affaires, le droit des sociétés commerciales. Il s'efforce, tout d'abord, de dégager une théorie générale du droit des sociétés (sociétés civiles y compris). COURS DE DROIT COMMERCIAL, VOLUME 2 : AVEC TRAVAUX DIRIGES ET SUJETS D'EXAMEN, LES SOCIETES COMMERCIALES [texte imprimé] / Michel de JUGLART (1988), Auteur ; Benjamin IPPOLITO (1988), Auteur . - 8ème éd . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1988 . - 1024 Pages.
ISSN : 978-2-7076-02191-4 : 13 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT COMMERCIAL COURS DE DROIT COMMERCIAL EXERCICES DE DROIT COMMERCIAL ÉPREUVES DE DROIT Note de contenu : Entièrement refondu pour cette huitième édition, cet ouvrage classique est consacré à l'une des matières essentielles du droit des affaires, le droit des sociétés commerciales. Il s'efforce, tout d'abord, de dégager une théorie générale du droit des sociétés (sociétés civiles y compris). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104296 09.01 JUG Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : COURS DE DROIT COMMERCIAL VOLUME 2 : AVEC TRAVAUX DIRIGES ET SUJETS D'EXAMEN, LES SOCIETES COMMERCIALES Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de JUGLART (1983), Auteur ; Benjamin IPPOLITO (1983), Auteur Mention d'édition : 7ème éd Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1983 Importance : 1024 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-02191-4 Prix : 10 Euro Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DROIT COMMERCIAL COURS DE DROIT COMMERCIAL EXERCICES DE DROIT COMMERCIAL ÉPREUVES DE DROIT COMMERCIAL Note de contenu : Cet ouvrage classique est consacré à l'une des matières essentielles du droit des affaires, le droit des sociétés commerciales. Il s'efforce, tout d'abord, de dégager une théorie générale du droit des sociétés (sociétés civiles y compris). COURS DE DROIT COMMERCIAL VOLUME 2 : AVEC TRAVAUX DIRIGES ET SUJETS D'EXAMEN, LES SOCIETES COMMERCIALES [texte imprimé] / Michel de JUGLART (1983), Auteur ; Benjamin IPPOLITO (1983), Auteur . - 7ème éd . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1983 . - 1024 Pages.
ISSN : 978-2-7076-02191-4 : 10 Euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DROIT COMMERCIAL COURS DE DROIT COMMERCIAL EXERCICES DE DROIT COMMERCIAL ÉPREUVES DE DROIT COMMERCIAL Note de contenu : Cet ouvrage classique est consacré à l'une des matières essentielles du droit des affaires, le droit des sociétés commerciales. Il s'efforce, tout d'abord, de dégager une théorie générale du droit des sociétés (sociétés civiles y compris). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 102808 09.01 JUG Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : LA LOI « MEHAIGNERIE » : COMMENTAIRE DU TITRE 1ER DE LA LOI N°86-1290 DU 23 DECEMBRE 1986 TENDANT A FAVORISER L’INVESTISSEMENT LOCATIF, L’ACCESSION A LA PROPRIETE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET LE DEVELOPPEMENT DE L’OFFRE FONCIERE Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine BOSGIRAUD-STEPHENSON (1987), Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1987 Importance : 124 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2707603538 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT INVESTISSEMENT LOCATIF DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE FONCIÈRE OFFRE FONCIÈRE LOGEMENT LOCATIF INVESTISSEMENT IMMOBILIER Note de contenu : La loi Méhaignerie a été mise en place de 1986 à 1997 pour relancer l’investissement locatif. Dispositif de défiscalisation, elle offrait de nombreux avantages fiscaux
En vigueur du 1er janvier 1986 au 31 décembre 1997, la loi Méhaignerie était un dispositif de défiscalisation visant à relancer un investissement immobilier locatif alors en plein essoufflement. Ce fut le premier des grands dispositifs de défiscalisation destiné à encourager l’investissement locatif.
La loi Méhaignerie concernait :
La construction de logements locatifs non meublés
L’acquisition de logements neufs (sur plan ou clefs en main) destinés à la location.
La transformation de logements anciens ou de bureaux en logements.LA LOI « MEHAIGNERIE » : COMMENTAIRE DU TITRE 1ER DE LA LOI N°86-1290 DU 23 DECEMBRE 1986 TENDANT A FAVORISER L’INVESTISSEMENT LOCATIF, L’ACCESSION A LA PROPRIETE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET LE DEVELOPPEMENT DE L’OFFRE FONCIERE [texte imprimé] / Catherine BOSGIRAUD-STEPHENSON (1987), Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1987 . - 124 Pages.
ISSN : 978-2707603538
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT INVESTISSEMENT LOCATIF DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE FONCIÈRE OFFRE FONCIÈRE LOGEMENT LOCATIF INVESTISSEMENT IMMOBILIER Note de contenu : La loi Méhaignerie a été mise en place de 1986 à 1997 pour relancer l’investissement locatif. Dispositif de défiscalisation, elle offrait de nombreux avantages fiscaux
En vigueur du 1er janvier 1986 au 31 décembre 1997, la loi Méhaignerie était un dispositif de défiscalisation visant à relancer un investissement immobilier locatif alors en plein essoufflement. Ce fut le premier des grands dispositifs de défiscalisation destiné à encourager l’investissement locatif.
La loi Méhaignerie concernait :
La construction de logements locatifs non meublés
L’acquisition de logements neufs (sur plan ou clefs en main) destinés à la location.
La transformation de logements anciens ou de bureaux en logements.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104369 09.01 BOS Livre Bibliothèque principale DROIT Disponible
Titre : CONTRÔLE DE GESTION ET MANAGEMENT Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Laurent BESCOS, Auteur ; Ph. DOBLER, Auteur ; C. MENDOZA, Auteur Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1997 Importance : 553 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1052-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : COMPTABILITE CONTROLE DE GESTION MANAGEMENT CONTRÔLE DE GESTION ET MANAGEMENT [texte imprimé] / Pierre-Laurent BESCOS, Auteur ; Ph. DOBLER, Auteur ; C. MENDOZA, Auteur . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1997 . - 553 Pages.
ISBN : 978-2-7076-1052-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : COMPTABILITE CONTROLE DE GESTION MANAGEMENT Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100956 03.02 BES Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
Titre : GESTION FINANCIERE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES Type de document : texte imprimé Auteurs : D. PEYNOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : MONTCHRESTIEN Année de publication : 1984 Importance : 330 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-0299-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : GESTION FINANCIERE INVESTISSEMENT ETRANGER TRESORERIE INTERNATIONALE GESTION DU RISQUE DE CHANGE GESTION FINANCIERE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES [texte imprimé] / D. PEYNOT, Auteur . - 2ème édition . - [S.l.] : MONTCHRESTIEN, 1984 . - 330 pages.
ISBN : 978-2-7076-0299-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : GESTION FINANCIERE INVESTISSEMENT ETRANGER TRESORERIE INTERNATIONALE GESTION DU RISQUE DE CHANGE Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100703 03.03 PEY Livre Bibliothèque principale MANAGEMENT Disponible
